Le prix de nos chiots
1600 euros mâles ou femelles
votre chiot choisi il vous sera envoyer un bon de reservation par mail et une demande d'un virement de 600 euros
en arrhes
Conditions générales de réservation
Animal destiné exclusivement à la compagnie et d'agrément conformémentà l'articleL.214-6du code rural, l'élevage ne peut garantir la confirmation a cet âge là , vous voulez le faire confirmer prenez un chiot de six mois
Arrhes : Sommes versé d'avance pour la résevation d'un chiot
Le droit de rétractation n'est pas applicable dans le cadre de la présente réservation
En cas d'annulation de la réservation avant naissance ou après naissance à l'initiative du client,les arrhes sont conservées par le vendeur (article L.214-1 du code de consomation.L'acheteur accepte ,au regard du fait que la réservation porte sur un etre vivant ,que cette réservation puisse faire l'objet d'un report d'une autre portée .
En cas de problème sur la portée initialement prévue ,
l'éleveur s'engage à prévenir rapidement l'acheteur
Conditions générales de Ventes
Par dérogation aux dispositions de l'article 1583 du code civil,la vente ne sera considérée
comme parfaite qu'au jour de la signature du contrat de vente et de la remise concominante de l'animal. Cette vente future sera régie pas les seules dispositions des articles L.213-1 et suivants le code rural .
Le rappel de la réglementation en vigeur ainsi que les voies de recours figurant au verso du document de réservation.
Validité :le bon de réservation accompagné des arrhes ,doit etre renvoyé à l'éleveur sous 8 jours , sous peine de nullité
En cas de litiges avec
l'élevage du Buisson de la Passée représenté
par Mme Robinot Corinne
vous
avez la possibilité de faire appel à un méditeur
CM2C - 49 Rue de Ponthieu - 75008 PARIS
Mail :cm2c@cm2c.net
Adherante au
Syndicat National des professions du chien
et
du chat
1600 euros mâles ou femelles
votre chiot choisi il vous sera envoyer un bon de reservation par mail et une demande d'un virement de 600 euros
en arrhes
Conditions générales de réservation
Animal destiné exclusivement à la compagnie et d'agrément conformémentà l'articleL.214-6du code rural, l'élevage ne peut garantir la confirmation a cet âge là , vous voulez le faire confirmer prenez un chiot de six mois
Arrhes : Sommes versé d'avance pour la résevation d'un chiot
Le droit de rétractation n'est pas applicable dans le cadre de la présente réservation
En cas d'annulation de la réservation avant naissance ou après naissance à l'initiative du client,les arrhes sont conservées par le vendeur (article L.214-1 du code de consomation.L'acheteur accepte ,au regard du fait que la réservation porte sur un etre vivant ,que cette réservation puisse faire l'objet d'un report d'une autre portée .
En cas de problème sur la portée initialement prévue ,
l'éleveur s'engage à prévenir rapidement l'acheteur
Conditions générales de Ventes
Par dérogation aux dispositions de l'article 1583 du code civil,la vente ne sera considérée
comme parfaite qu'au jour de la signature du contrat de vente et de la remise concominante de l'animal. Cette vente future sera régie pas les seules dispositions des articles L.213-1 et suivants le code rural .
Le rappel de la réglementation en vigeur ainsi que les voies de recours figurant au verso du document de réservation.
Validité :le bon de réservation accompagné des arrhes ,doit etre renvoyé à l'éleveur sous 8 jours , sous peine de nullité
En cas de litiges avec
l'élevage du Buisson de la Passée représenté
par Mme Robinot Corinne
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