Le prix
Le prix de nos chiots
1300 euros
LOF
votre chiot choisi il vous sera envoyer un bon de reservation à nous retourner et me faire un virement de 300 ou par chèque , en arrhes
En cas de litiges avec
l'élevage du Buisson de la Passée représenté
par Mme Robinot Corinne et vous :
vous devez
contacter le CM2C
SNPCC
Adherante au
Syndicat National des professions du chien
et
du chat
1300 euros
LOF
votre chiot choisi il vous sera envoyer un bon de reservation à nous retourner et me faire un virement de 300 ou par chèque , en arrhes
Conditions générales de réservation
Animal destiné à la compagnie et d'agrément conformémentà l'articleL.214-6du code rural.
Arrhes: Sommes versé d'avance pour la résevation d'un chiot
Le droit de réctatation n'est pas applicable dans le cadre de la présente réservation
Animal destiné à la compagnie et d'agrément conformémentà l'articleL.214-6du code rural.
Arrhes: Sommes versé d'avance pour la résevation d'un chiot
Le droit de réctatation n'est pas applicable dans le cadre de la présente réservation
En cas d'annulation de la réservation à l'initiative du client,les arrhes sont conservées par le vendeur (article L.214-1 du code de consomation.L'acheteur accepte ,au regard du fait que la réservation porte sur un etre vivant ,que cette réservation puisse faire l'objet d'un report d'une autre portée .
En cas de problème sur la portée initialement prévue ,l'éleveur s'engage à prévenir rapidement l'acheteur
le chiot est monorchide une réduction de 350 euros sera faites
ou tout simplement le remboursement
Par dérogation aux dispositions de l'article 1583 du code civil,la vente ne sera considérée comme parfaite qu'au jour de la signature du contrat de vente et de la remise concominante de l'animal.Cette vente future sera régie pas les seules dispositions des articles L.213-1 et suivants le code rural .
Le rappel de la réglementationen vigeur ainsi que les voies de recours figurant au verso du document de réservation.
Validité :le bon de réservation accompagné des arrhes ,doit etre renvoyé à l'éleveur sous 8 jours , sous peine de nullité
En cas de problème sur la portée initialement prévue ,l'éleveur s'engage à prévenir rapidement l'acheteur
le chiot est monorchide une réduction de 350 euros sera faites
ou tout simplement le remboursement
Par dérogation aux dispositions de l'article 1583 du code civil,la vente ne sera considérée comme parfaite qu'au jour de la signature du contrat de vente et de la remise concominante de l'animal.Cette vente future sera régie pas les seules dispositions des articles L.213-1 et suivants le code rural .
Le rappel de la réglementationen vigeur ainsi que les voies de recours figurant au verso du document de réservation.
Validité :le bon de réservation accompagné des arrhes ,doit etre renvoyé à l'éleveur sous 8 jours , sous peine de nullité
En cas de litiges avec
l'élevage du Buisson de la Passée représenté
par Mme Robinot Corinne et vous :
vous devez
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et
du chat